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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHONE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GHONE FRANCE SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4056404
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
Marque figurative de GHONE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHONE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHONE FRANCE domicilié(e) Venelle des Marins - 16120 - SAINT-SIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 397 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056404.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2023.

GHONE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-SIMON France GHÔNE , SPARKLING COSMIC , GHONE , GHÔNE


GHONE FRANCE SARL, Société à responsabilité limitée - Venelle des Marins - 16120 - SAINT-SIMON - France - SIREN 791397631


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes ; spiritueux ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.